Marque enregistrée - Marque en vigueur

Beausoleil Paris
Monsieur Yann Assouline

Numéro de dépôt :
4438223
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
Beausoleil Paris de Yann Assouline

Présentation de la marque Beausoleil Paris

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur Yann Assouline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Beausoleil Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Yann Assouline domicilié(e) 15 Allee Bellatrix - 95350 - Saint Brice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann Assouline domicilié(e) 15 Allée Bellatrix - 95350 - Saint Brice - France.

La marque Beausoleil Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beausoleil Paris arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

Yann Assouline a également déposé les autres marques suivantes : weebike , GARRETT Miller


Monsieur Yann Assouline - 15 Allee Bellatrix - 95350 - Saint Brice - France


Monsieur Yann Assouline - 15 Allée Bellatrix - 95350 - Saint Brice - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.